 Sujet: (Grand Piedmont) La Loi et l'Ordre (+ Registre des titulaires de Permis) Mer 5 Jan - 5:05 | |
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À l'Est, l'application et la définition des lois, dont l'observance était ordinairement question de vie ou de mort, étaient traditionnellement laissées aux bons soins des Seigneurs locaux; la succession de Rois qui y régnèrent s'étant coutumièrement retrouvée plus intéressée par ce qui se passait chez le voisin que par a gestion des, en somme, plutôt rares conflits internes.
Toutefois, un vent de changement pesait sur les rives du levant. L'administration du Royaume Unifié, sous le joug d'une armée fidèle à La Flamme de l'Est qui Danse sur la Tombe de ses Ennemis, le Seigneur Warren Stockley, baignait plus que jamais dans les affaires locales.
C'est sans surprise qu'une révision législative fut publiée par le sibyllin Magistrat de Norbois, qu'on savait de la garde rapprochée du Général des armées piedmontaises.
- Magistrature du Grand Piedmont a écrit:
♛ADDENDUM LÉGISLATIF ♛
Par la présente, la Magistrature du Grand Piedmont annonce que les lois ci-bas mentionnées se veulent un complément à tous les codex établis par les Seigneurs locaux du Grand Piedmont - vassaux de sa Majesté Eubank - et qu'elles prévalent, sans les invalider - sur tout article de lois propres aux codex des Seigneuries du Royaume unifié avec lequel elles pourraient être discordante.
La portée de la peine, pour ces nouvelles lois et au même titre celles des codex seigneuriaux, demeure l'affaire des Seigneurs locaux leurs est entièrement discrétionnaire.
Diffamation
Toute diffamation contre la couronne du Grand Piedmont, ses Seigneurs ou ses Hauts-officiers est considérée criminelle et sujette à condamnation.
Inconduite et déviance sexuelle
Toute pratique sexuelle entre adultes du même sexe (homosexualité), entre adulte et enfant (pédophilie) et plus particulièrement entre adulte et enfant du même sexe
(pédérastie) est criminelle et sujette à condamnation.
Nécromancie
La pratique de l'art sombre, la possession d'articles liés ou utiles à l'art sombre ou le promotion de l'art sombre est criminelle et sujette à condamnation.
Insubordination et insulte à la noblesse
Toute insubordination ou insulte envers la Noblesse du Grand Piedmont et des royaumes qui lui sont alliés est criminelle et condamnable.
Non-respect de la tarification des routes commerciales
Toute circulation sur les terres de la couronne du Grand Piedmont à fin commerciale ou profitable, qu'elle soit affaire d'importation, d'exportation, de transport à fins lucrative ou d'exploitation de ressources naturelles sans détenir un Permis d'exploitation à fins commerciales est criminelle et condamnable.
Braconnage et exploitation illégale
Toute forme de chasse & d'exploitation de ressource naturelles sur les terres de la couronne du Grand Piedmont sans être détenteur d'un Permis d'exploitation est criminelle et condamnable.
En ces temps de trouble et d'incertitude, c'est dans l'ordre et la lumière qui émane de Seigneur Warren Stockley, la Flamme de l'Est qui danse sur la Tombe de ses ennemis, Champion du Roi, qu'il faut voir promesse de l'aube sur la nuit sans étoiles que nous assure une capitale sans Empereur. C'est en prêchant l'ordre, l'exemple et le respect des lois que s'élèvera le Grand Piedmont, son Roi et tout ce qu'il deviendra.
Gloire et honneur au Grand Piedmont !
- Magistrature du Grand Piedmont a écrit:
♛PERMIS D'EXPLOITATION♛
Dans l'esprit de soutenir les efforts militaires déployés par La Flamme de l'Est qui danse sur la tombe de ses ennemis, notre Seigneur Warren Stockley, à maintenir les routes sures et sécuritaires pour le Royaune Unifié, tous les usagers qui ne sont pas natifs ou loyaux au Grand Piedmont devront formuler une Demande de permis de circulation à fins commerciales par missive à la Magistrature du Grand Piedmont pour l'usage des routes du royaume à fins commerciales ou profitables (d'exploitation, d'importation, d'exportation, d'échange).
♛TARIFICATION♛
- Le permis est payable par saison ou par année, à taux préférentiel;
- Le permis est payable à l'avance;
- Le coût du permis fera l'objet d'une étude de dossier
♛FORMULAIRE DE DEMANDE♛
Le formulaire doit être adressé par missives, aux frais de l'envoyant - ci-après appelé le demandeur -, à la Magistrature du Grand Piedmont et comporter les informations suivantes :
- Nom de l'usager;
- Sexe du demandeur;
- Couleur des yeux du demandeur;
- Couleur des cheveux du demandeur;
- Allégeance/Royaume du demandeur;
- Raison de la demande;
La demande fera ensuite l'objet d'une étude de dossier par la Magistrature du Grand Piedmont, qui transmettra le tarif au demandeur pour approbation de ce dernier si la demande se trouvait acceptée. Sur approbation du coût par le demandeur, le permis sera délivré et figurera au registre des titulaires.
♛REGISTRE DES TITULAIRES♛
- Prince Saeryn Anfer - À vie
- Rayan d'Soleil - échéance le 07 février
- Zoya d'Soleil - échéance le 07 février
- Viviane Després - échéance le 09 avril
Dernière édition par Maelan Ardyn le Lun 10 Jan - 0:00, édité 9 fois |
| Maelan Ardyn
Messages : 36
Date d'inscription : 20/05/2018
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| Sujet: Re: (Grand Piedmont) La Loi et l'Ordre (+ Registre des titulaires de Permis) Mer 5 Jan - 5:15 | |
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La signature du Seigneur Général W.Stockley et le sceau du Grand Piedmont avait été appliqué en bas de l'affiche.
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| Warren Stockley
Messages : 89
Date d'inscription : 01/10/2021
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| Sujet: Re: (Grand Piedmont) La Loi et l'Ordre (+ Registre des titulaires de Permis) Mer 5 Jan - 6:22 | |
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Une simple missive etait accrocher suite au nouvelle afiche du grand tourbiere - missive a écrit:
Comme les ressources naturel de leur territoire semble etre importante pour la grande tourbiere, Le peuple Skornave demande reparation pour les dommages causé a leur terre comme ils etait les premier a posé pied et a conquerir le territoire.
Le peuple Skornave demande aussi un droit de laisser passer et de passe droit Pour l'exploitation des ressource naturel de leur terre natal.
En temps que Premiere nation du continent de Rhyl, le peuple Skornave ne veu rien savoir de devoir payer pour l'exploitation des richesse naturel.
Si la grande tourbiere c'est endetté avec leur guerre, c'est pas aux autres royaumes de devoir payer leurs guerres.
- hrp:
Bien entendu non signé
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| Volgaar
Messages : 92
Date d'inscription : 26/10/2021
Age : 33
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| Sujet: Re: (Grand Piedmont) La Loi et l'Ordre (+ Registre des titulaires de Permis) Mer 5 Jan - 18:03 | |
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Évidemment, la probabilité qu'une missive non-signée, accrochée on ne sait-où, trouve le chemin du bureau du très chargé Magistrat du Grand Piedmont était à peu près aussi mauvaise que celle qu'il y existe deux trois Sophie-Leon qui se connaissent.
La lettre anonyme eut donc autant de succès à rejoindre son destinataire que la revendication du Skornave en rencontrait si elle se voyait éventuellement officiellement présentée aux hauts-officiers du Grand Piedmont. |
| Maelan Ardyn
Messages : 36
Date d'inscription : 20/05/2018
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| Sujet: Re: (Grand Piedmont) La Loi et l'Ordre (+ Registre des titulaires de Permis) Sam 8 Jan - 4:33 | |
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Le registre avait été mis à jours - et on y avait inscrit un nom bien particulier ! |
| Maelan Ardyn
Messages : 36
Date d'inscription : 20/05/2018
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| Sujet: Re: (Grand Piedmont) La Loi et l'Ordre (+ Registre des titulaires de Permis) | |
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